CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS DE VENTE
LOVEHORSES grâce à son site web www.lovehorses.it expédie en Italie et à l’étranger.
L’offre des articles et leur vente sur notre site web www.lovehorses.it sont règlementés par ces conditions de vente.
Les articles achetés sont vendus directement par LOVEHORSES de Chemoli Barbara dont le siège légal est à Pescantina de Vérone via Montindon, 6 Italie
C.F. CHMBBR64R41A952G
P.IVA 04035730235 REA nr. 386988
Plus d’infos en écrivant un mail à barbara@lovehorses.it ou en remplissant le formulaire de la page «contacts »du site web www.lovehorses.it
Plus d’infos au point de vue légal en consultant les Conditions Générales de Vente, la politique de confidentialité et la Politique des Rendus et Remboursés.
1. Nos conditions générales de vente
1.1 Ces Conditions Générales de Vente règlent uniquement l’offre, le transfert et les commandes acceptées de nos produits sur www.lovehorses.it.
2. Comment acheter
2.1 Pour compléter l’achat d’un ou de plusieurs articles sur www.lovehorses.it il faut remplir le formulaire en format électronique et le transférer à LOVEHORSES par email en suivant les instructions.
2.2 Au paragraphe n°7 un résumé des conditions et de la méthode pour exercer le Droit de Retrait, sur la méthode et le délai de restitution des articles achetés (à l’aide du formulaire des Rendus). Sur le Formulaire de Commande, accessible avant la conclusion du contrat d’achat, LOVEHORSES indique les caractéristiques principales de chaque article choisi, le montant comprend les taxes et les frais d’expédition.
2.3 Le Formulaire de Commande sera conservé auprès de notre banque des données le temps nécessaire à la livraison et selon la loi. Vous pourrez à tout moment accéder à votre Formulaire de Commande par le biais de votre account.
2.4 Au moment de procéder à l’envoi du Formulaire de Commande le client sera avisé que tel envoi implique de correspondre le prix indiqué. Avant de procéder à l’envoi nous prions de bien vouloir identifier et corriger éventuelles erreurs dans la saisie des données.
2.5 . La langue pour conclure l’achat près de LOVEHORSES est l’italien, allemand anglais et en français.
2.6 L’achat conclus, LOVEHORSES se chargera de la commande.
2.7 . LOVEHORSES ne pourra pas donner suite à la commande si les formulaires sont incomplets, incorrects ou si les articles sont en rupture de stock. Dans ces cas là, elle informera le client par poste électronique que la commande n’est pas livrable et le motif. Dans le cas où les articles présents sur le site web www.lovehorses.it ne sont plus disponibles ou ne sont plus en vente au moment de la commande et de sa livraison, LOVEHORSES communiquera le plus vite possible et sûrement dans les 10 jours à partir du jour de la transmission de la commande, le manque de disponibilité des articles commandés. Dans le cas où les articles commandés ont été déjà payés, LOVEHORSES remboursera immédiatement, le montant que le client a payé à l’avance et le contrat sera annulée.
2.8 . Une fois le formulaire de la commande transmis, les clients doivent accepter sans conditions aucune et observer dans leur rapport avec LOVEHORSES, ces Conditions Générales de Vente. Si le client ne partage pas certains termes ou conditions il est prié de ne pas transmettre le formulaire de la commande pour acheter des articles.
2.9 . Avec le formulaire de commande transmis le client confirme d’avoir lu et accepté les Conditions Générales de Vente et les informations contenues sur www.lovehorses.it, qu’un Link rappelle, d’avoir compris les conditions Générales d’utilisation, la Politique de Confidentialité et l’information sur le Droit de Retrait.
2.10 Une fois conclus le contrat, LOVEHORSES enverra par poste électronique un reçu de la commande.
2.11 Nous rappelons que l’article acheté est destiné à la vente exclusivement dans le pays de la commande; si l’acheteur décide de l’introduire dans un autre pays, il en est responsable et doit suivre les normes de loi soit pour l’exportation à partir du pays où il a été acheté soit pour l’importation vers le pays où il veut l’introduire. LOVEHORSES à ce sujet et dès maintenant, décline chaque responsabilité.
3. Garanties et indication des prix des produits
3.1 Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentes sur www.lovehorses.it à l’intérieur de chaque fiche produit. Les images du browser et les couleurs des produits offerts à la vente sur le site web pourraient ne pas correspondre aux produits réels à cause du browser Internet et de la qualité du monitor utilisé.
3.2 Le prix des articles pourrait subir des mises à jour. Le client devra les contrôler avant d’envoyer le formulaire de commande.
3.3 LOVEHORSES dans les cas du Droit de Retrait du client, a la faculté de refuser le rendu ou de ne pas rembourser les montants correspondants à l’achat, pour les articles qui ont été modifiés ou endommagés, selon le paragraphe 7.5 aux «conditions du Droit de Retrait»
4. Paiements
4.1 LOVEHORSES utilisera toutes les informations du client, reçues pour le paiement, uniquement pour compléter les procédés de l’achat ou du remboursement en cas d’articles rendus, selon le Droit de Retrait.
5. Expédition et livraison des produits
5.1 Pour en savoir plus sur les méthodes d’expédition et sur la livraison des produits, lire le paragraphe “Délai et Livraison” à la fin de ces Conditions Générales de Vente.
6. Assistance à la clientèle
6.1 Le Client peut demander tout ce qu’il désire à l’aide du formulaire, sur la page “contacts” du site web ou en nous envoyant un mail à l’adresse info@lovehorses.it.
7. DROIT DE RETRAIT
LOVEHORSES exerce le droit de retrait comme prévu par la norme de loi en vigueur D.Lgs.N. 206/2005
7.1 Le client a le droit de résilier le contrat avec LOVEHORSES, sans pénalité en précisant le motif, dans les quatorze jours (14), à partir du jour de la livraison des produits achetés sur www.lovehorses.it. Seulement dans certains cas particuliers, il sera possible d’échanger l’article avec un autre article
7.2 Pour annuler le contrat de vente le consommateur doit utiliser le Formulaire de Rendu sur la page “contacts” (conforme au formulaire selon l’art.49, alinéa 4 du code de la consommation), il doit dûment le compléter et le transférer directement on line à travers le site web www.lovehorses.it. .
LOVEHORSES enverra un reçu de la bonne réception de la demande de retrait par email. Si le consommateur choisit, au contraire, d’envoyer un autre genre de Déclaration de retrait, le devoir de le prouver correct et dans les temps voulus, sera à sa charge.
7.3 Le retrait exécuté, le client devra rendre les articles, à LOVEHORSES en les envoyant par la poste ou grâce à un expéditeur de son choix à cette adresse: LOVEHORSES di Chemoli Barbara – Via Montindon no. 6 – 37026 PESCANTINA (VR), il le fera dans les quatorze (14) jours à partir du jour de la communication de la décision d’annuler la transaction.
7.4 Les frais de restitution des articles achetés sont à la charge du client comme aussi d’ailleurs la responsabilité en cas de perte ou de dégâts des articles durant la livraison que ce soit par négligence dans le choix du transporteur que de la méthode d’expédition.
7.5 Le Droit de Retrait, en outre au respect des termes et des modalités décrites, sera correct si les conditions suivantes seront respectées:
1. envoi à LOVEHORSES du Formulaire de Rendu, disponible sur le site web www.lovehorses.it dûment rempli dans les 14 jours (14) après la réception des articles,
2. les articles ne peuvent pas être utilisés, portés, lavés
3. les articles doivent être rendus dans leur emballage d’origine,
4. les articles rendus doivent être expédiés a LOVEHORSES dans les quatorze (14) jours à partir du jour où le client communique a LOVEHORSES sa décision d’annuler la transaction,
5. les articles ne doivent pas être endommagés.
6. Les articles personnalisés ne peuvent être rendus, sauf en cas de défaut de fabrique
7.6 Quand le Droit de Retrait a été réglé selon les modalités et dans les termes indiqués ici, LOVEHORSES rendra les montants éventuels déjà encaissés pour l’achat selon les termes et les modalités prévues.
7.7 Les montants seront remboursés le plus vite possible et, surement, dans les quatorze jours (14) jours à partir de la date où LOVEHORSES a pris connaissance de la demande d’exercer le Droit de Retrait du client. LOVEHORSES activera le remboursement, après avoir vérifié l’exécution correcte des termes, des conditions indiquées plus haut et comme indiqué au paragraphe 8.
7.8 Au cas où les termes et les conditions pour exercer le Droit de Retrait, ne sont pas correctes, le client n’aura pas droit au remboursement des montants déjà payés à
LOVEHORSES. Dans les quatorze jours (14) à partir de l’envoi de l’email avec laquelle LOVEHORSES communiquera au client le refus du rendu, le client pourra choisir si ravoir à ses frais, les articles dans l’état dans lequel LOVEHORSES les a reçus en en donnant communication. Dans le cas contraire LOVEHORSES pourra les garder avec les sommes déjà payées pour leur achat.
Pour exercer le Droit de Retrait le client peut aussi contacter par email LOVEHORSES à l’adresse suivante : info@lovehorses.it.
8. Délais et modalité de remboursement
8.1 Exécuté le rendu des articles, LOVEHORSES fera une vérification de leur conformité aux conditions et aux termes indiqués au paragraphe 7.5.Si la vérification est positive LOVEHORSES enverra un message au client par poste électronique, en déclarant d’accepter la restitution de l’article. Au contraire, si la vérification est négative LOVEHORSES enverra un message électronique où il expliquera le problème par faute du client, de la non-conformité des conditions selon ce paragraphe 7 qui précède. Le client peut encore ravoir, à ses frais, les articles dans le même état où ils ont été rendus, comme prévu au paragraphe précédent
8.2 Le remboursement intégral ou partiel, indépendamment de la façon dont le client a payé, sera mis en œuvre le plus rapidement possible et surement dans les quatorze (14) jours à partir de la date de l’arrivée de la communication du Droit de Retrait, après avoir vérifié les conditions du retrait si correctement respectées et des articles rendus.
8.3 Dans le cas où le nom du destinataire des articles sur le formulaire de la commande ne correspond pas au nom de qui a payé le montant à acheter, LOVEHORSES en cas de Droit de Retrait, remboursera toujours qui a payé.
9. Garantie légale de conformité
En cas de non-conformité, le client consommateur a droit, selon ce qu’il préfère, à une réparation ou à un remplacement de l’article de la part de LOVEHORSES, sans aucun frais, sauf si le réparation demandée soit impossible à réaliser ou hors de prix. Si la réparation n’est pas possible le client a quand même droit à une remise sur le prix de l’article ou à recevoir une somme proportionnelle à la valeur de l’article rendu au vendeur comme pas bon.
La garantie devra être réclamée par le consommateur dans les deux mois après avoir découvert le défaut : il est donc important de garder le reçu de l’achat. Pour résoudre la contestation le consommateur peut s’adresser aussi à la résolution guidée de l’U.E. on line à ce Link :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=IT
10. Conditions pour l’échange et le rendu des articles
Dans certains cas particuliers mis en évidence sur le Formulaire du Rendu, le client peut échanger les articles achetés avec d’autres articles, au lieu de recevoir un remboursement du prix payé comme prévu par le Droit de Retrait.
L’échange des articles peut se faire dans les cas prévus qui sont:
a) peuvent s’échanger les articles achetés uniquement si cette condition est possible sur le Formulaire du Rendu en cochant la case appropriée;
b) Le client peut échange un ou plusieurs articles achetés uniquement avec des articles du même modèle ayant une taille et /ou une couleur différentes. Les demandes devront être quand même toujours spécifiées dans la case approprié du Formulaire de Rendu.
c) le change peut se faire pas plus que dans les quatorze (14) jours ouvrables à partir de la date de livraison, en remplissant le Formulaire de Rendu, à envoyer avec ce délai, par poste électronique.
d) la demande d’échange n’est possible que pour un seul article acheté, à la fois
e) les articles pour lesquels un échange a été demandé devront être rendus à LOVEHORSES dans leur emballage d’origine, inutilisés, ni essayés, ni lavés ou abimés.
f) les articles à échanger doivent être expédiés à LOVEHORSES – Via Montindon n° 6 – 37026 PESCANTINA (VR) - ITALIA
Si les conditions présentes viennent bien respectées, le Formulaire de Rendu dûment rempli avec la demande d’échange des articles, LOVEHORSES prendra en charge la demande de changement d’article et enverra un email au client.
Les articles personnalisés ne peuvent être rendus, sauf en cas de défaut de fabrique
11. Délais et modalités per avoir le changement d’article
Après que LOVEHORSES aura reçu les articles à échanger et après avoir vérifié que les conditions ont été respectées elle verra la disponibilité effective des articles dans la taille et/ou la couleur que le client a choisi. Au cas où, au contraire ils ne seront pas disponibles LOVEHORSES ne pourra pas accepter la demande d’échange et fera un remboursement du prix des articles achetés et non échangeables selon les modalités prévues au paragraphe 8.2 des Conditions Générales du Contrat de Vente.
Au cas où les articles choisis pour l’échange sont disponibles LOVEHORSES acceptera la requête et confirmera au client par email l’expédition des articles échangés. L’expédition sera faite, cette fois ci dans les trente (30) jours à partir de la date où LOVEHORSES a su de la demande d’échanger des articles achetés. Au préalable elle aura vérifié si les conditions du paragraphe 7.5 lu plus haut, ont été respectées. Les frais d’expédition des articles échangés seront de LOVEHORSES, qui choisira le transporteur qu’elle préfère.
Si le prix de l’article acheté est inférieur ou supérieur au prix de l’article choisi pour le change, il n’y aura pas de remboursement ni de charge pour la différence. Le client sera contacté si sa demande d’échange ne pourra pas être acceptée si incorrecte et non conforme aux conditions prévues au paragraphe 7.5 de cette page. Au cas où le client refuserait cette expédition, LOVEHORSES aura le droit de garder les articles.
12. LE CODE DE CONSOMMATION
Telles Conditions, sur le droit de retrait et qui font partie intégrante des Conditions Générales de Vente, sont réglées par la loi italienne, en particulier, par le décret législatif du 6 septembre 2005 n°206, sur le code de consommation au Chapitre 1° «Des droits des consommateurs dans les contrats»
13. LES CONDITIONS DE PAIEMENT
Pour le paiement du prix des articles et des frais d’expédition et de livraison le client pourra utiliser un des modes indiqués sur le formulaire de commande et qui sont sur la liste suivante :
- PayPal
- Cartes de crédit: Visa, Master Card, American Express (bouton envoi)
- Virement bancaire anticipé: les articles achetés de cette façon seront expédiés uniquement après la vérification du paiement (bouton envoi)
14. DELAIS ET MODALITES D’EXPEDITION
14.1 (Pour les articles déjà prêts – NON personnalisés)
Pour expédier les produits commandés LOVEHORSES les confie à son transporteur de confiance, dans les 2 jours qui suivent le paiement. Les délais plus bas sont en rapport à la prise en charge du transporteur.
Délais de livraison:
Pays de L’UE: de 3 à 6 jours ouvrables
Chypre, Estonie, Lettonie, Lituanie, Malte: de 5 à 9 jours ouvrables.
Pour tous les autre pays: dans les 15 jours ouvrables (les délais de livraison peuvent varier aussi en raison des formalités de la douane) à l’exception des périodes de congé des mois d’août et de décembre, durant lesquels les livraisons peuvent avoir du retard.
LOVEHORSES n’est pas responsable d’éventuels retards ou erreurs du transporteur.
Rappel: les transporteurs ne font pas de livraison le samedi et le dimanche.
LOVEHORSES toutefois s’engage à expédier les commandes dans les trente (30) jours ouvrables à partir de la date du paiement du client de la commande.
14.2 (pour les articles personnalisés)
LOVEHORSES admet de personnaliser les articles que le client commande selon son dress-code et selon son style. Le procédé de personnalisation prend du temps vu que les produits LOVEHORSES doivent être assemblés, montés, réalisés et contrôlés un par un pour en garantir la grande qualité. La plupart des commandes est livrée dans les 4 à 6 semaines. L’état de la commande peut être consulté à tout moment en entrant en contact avec notre assistance à la clientèle sur la page «contacts». En tout cas LOVEHORSES enverra dans les plus brefs délais un avis au client en cas de problèmes qui pourraient ralentir l’exécution de la commande, par exemple le développement au pont de vue graphique de la broderie ou le genre particulier de produit commandé. Ensemble nous trouverons la meilleure solution. LOVEHORSES envoie au client les articles commandés par le biais de transporteurs de confiance selon les tarifs indiqués, s’engage à livrer les articles commandés dans les 5/6 jours ouvrables en Italie et dans les 10/11 jours vers les Pays de l’U.E. Pour tous les autres pays les délais de livraison pourront varier en fonction des formalités de la douane. LOVEHORSES s’engage toutefois à expédier la commande dans les trente (30) jours ouvrables à partir du jour de la réception du paiement du client de la commande.
La livraison des articles est subordonnée au paiement, de la part du client, du montant des prix par le moyen préféré parmi ceux choisis par LOVEHORSES.
La documentation fiscale est suivie par LOVEHORSES de Barbara Chemoli sur la base des informations personnelles insérées par le client au moment de transférer la commande.
15. LIVRAISON ET TRANSFERT DES RISQUES
La propriété de la marchandise passe au client au moment où la marchandise est confiée au transporteur. Elle voyage aux risques et périls du client, étant convenu que chaque expédition se fait avec une bien précise instruction donnée par le client et que pour cela LOVEHORSES n’a aucune sorte de responsabilité dès la livraison du colis au transporteur. En cas de non paiement, LOVEHORSES aura le droit d’exercer ses droits prévus par la loi, exécution coercitive comprise, c'est-à-dire l’acquisition à nouveau de la propriété du produit non payé, selon l’article 1519 du code civil.
LOVEHORSES aura toujours de toute façon le droit de demander l’indemnisation totale des dégâts éventuels qu’elle a subi à cause de la défaillance du client.
16. DISPONIILITE DES ARTICLES
LOVEHORSES s’engage à avoir un stock de tous les articles non personnalisés, présents sur le site web, disponibles pour une expédition dans les quatorze (14) jours ouvrables.
Dans le cas où une commande dépasse les quantités en stock, le client sera averti du délai nécessaire pour traiter l’entière commande. Le Client décidera si attendre ou autoriser l’expédition des articles dispon